La Boîte à Outils du Patron01 Éditeur du site
Le site laboiteaoutilsdupatron.fr et l'espace client associé (app.laboiteaoutilsdupatron.fr) sont édités par :
- Nom commercial
- La Boîte à Outils du Patron
- Forme juridique
- Entreprise individuelle (régime micro-entrepreneur)
- Siège social
- 100 rue Saint Bonaventure, 49300 Cholet
- SIREN / SIRET
- SIREN 914 338 207 · SIRET 914 338 207 00014
- Immatriculation
- Inscrite au Registre national des entreprises (RNE) sous le n° 914 338 207
- N° TVA
- TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base)
- Courriel
- laboiteaoutilsdupatron@gmail.com
- Téléphone
- 06 17 67 10 38
02 Hébergement
Site vitrine et espace client
Le site vitrine et l'espace client sont hébergés par :
- Hébergeur
- Netlify, Inc.
- Adresse
- 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis
- Contact
- support@netlify.com · www.netlify.com
Base de données de l'espace client
Les données de compte et les données saisies dans les outils sont hébergées par Supabase, Inc., sur une infrastructure située dans l'Union européenne (région eu-central-1, Francfort, Allemagne). Voir la politique de confidentialité pour le détail des traitements.
03 Contact
Pour toute question relative au site ou pour signaler un contenu, vous pouvez nous écrire à laboiteaoutilsdupatron@gmail.com, nous appeler au 06 17 67 10 38, ou passer par notre page de contact.
04 Propriété intellectuelle
L'ensemble du site (structure, textes, visuels, logos, charte graphique, ainsi que le code et les fonctionnalités des outils proposés) est protégé par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Il constitue la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mentions contraires.
La dénomination « La Boîte à Outils du Patron » et son identité visuelle sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction, représentation, modification, extraction, revente ou réutilisation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable et constitue une contrefaçon.
L'accès aux outils est concédé sous forme d'une licence d'utilisation dont les conditions sont précisées dans les conditions générales de vente.
05 Données personnelles et cookies
Le site collecte et traite des données personnelles (notamment via le formulaire de contact et l'espace client). Les modalités de collecte, les finalités, les durées de conservation, les destinataires et les droits dont vous disposez (accès, rectification, effacement, opposition…) sont décrits en détail dans notre politique de confidentialité.
Le site n'utilise pas de cookies publicitaires ni de traceurs analytiques. Seul un stockage local strictement nécessaire au fonctionnement de l'espace client (maintien de la session de connexion) est utilisé. Le détail figure dans la politique de confidentialité.
06 Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. L'utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation ou d'une éventuelle indisponibilité.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers ou reposer sur des services tiers (hébergement, polices de caractères, bibliothèques). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur disponibilité.
07 Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.